Site édité par Stuki San membre de la Scop Kanopé :
6 rue Roger Salengro
32000 AUCH
SIRET : 429 228 018 00041
TVA intracommunautaire : FR45429228018
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de l’article L122-4 du Code de propriété intellectuelle : » Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite (…) » et par conséquent interdite sauf autorisation de la société Stuki San. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Stuki San. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Stuki San se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.